Mentions légales
Identité de l’entreprise
DROITS SUR L’OEUVRE
David Cintract
La société David Cintract, société Individuel, immatriculée au Registre du Commerce et des Société de Montpellier sous le numéro 478363278
Adresse e-mail
poplibre@cintract.com
Nom du propriétaire
David Cintract
Numéro d’identification TVA
FR66478363278
Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés)
478363278
Forme juridique
Enrrepise Individuel
Identité de l’hébergeur du site
Squarespace Ireland Limited
Adresse de l’hébergeur du site
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C
L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentes sur le site cintract.studio appartiennent à David Cintract et à poplibre . Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’oeuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.