Mentions légales

Identité de l’entreprise

DROITS SUR L’OEUVRE

David Cintract


La société David Cintract, société Individuel, immatriculée au Registre du Commerce et des Société de Montpellier sous le numéro 478363278


Adresse e-mail

poplibre@cintract.com


Nom du propriétaire

David Cintract


Numéro d’identification TVA

FR66478363278


Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés)

478363278


Forme juridique

Enrrepise Individuel


Identité de l’hébergeur du site

Squarespace Ireland Limited


Adresse de l’hébergeur du site

Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C


L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentes sur le site cintract.studio appartiennent à David Cintract et à poplibre . Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’oeuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.